Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

    Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08266 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16302 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14170 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04543 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00894 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible