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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 12858 posée par M. Paul Masson

   Problèmes des quartiers et banlieues (sécurité)

   Réponse du ministère : Intérieur

   06/12/1990

   Pertinence

2. Question n° 12972 posée par M. Bernard Barbier

   Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Essonne)

   Réponse du ministère : Intérieur

   13/12/1990

   Pertinence

3. Question n° 12974 posée par M. Gérard Larcher

   Sécurité des quartiers et banlieues

   Réponse du ministère : Intérieur

   20/12/1990

   Pertinence

4. Question n° 12772 posée par M. Georges Gruillot

   Application de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité

   Réponse du ministère : Intérieur

   16/11/1995

   Pertinence

5. Question n° 01025 posée par M. Guy Allouche

   Statistiques concernant la sécurité à Charleville-Mézières

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/07/1997

   Pertinence

6. Question n° 0194S posée par M. Alfred Foy

   Sous-effectif de fonctionnaires de police dans le département du Nord

   Réponse du ministère : Intérieur

   13/02/1998

   Pertinence

7. Question n° 07499 posée par M. Jean-Jacques Robert

   Recrudescence des attaques, mises à sac et agressions par des bandes organisées

   Réponse du ministère : Intérieur

   09/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 07952 posée par M. Marcel Vidal

   Gestion des effectifs de police

   Réponse du ministère : Intérieur

   30/04/1998

   Pertinence

9. Question n° 08020 posée par M. Xavier Dugoin

   Sécurité dans le quartier de Guinette à Etampes (Essonne)

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/05/1998

   Pertinence

10. Question n° 09503 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Renforcement des forces de police dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    02/07/1998

    Pertinence