Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 04646 posée par M. Alain Vasselle

Evolution des effectifs de policiers dans le département de l'Oise

Réponse du ministère : Intérieur

04/12/1997
Pertinence
Question n° 04648 posée par M. Alain Vasselle

Insécurité grandissante à Nogent-sur-Oise

Réponse du ministère : Intérieur

04/12/1997
Pertinence
Question n° 01025 posée par M. Guy Allouche

Statistiques concernant la sécurité à Charleville-Mézières

Réponse du ministère : Intérieur

10/07/1997
Pertinence
Question n° 17663 posée par M. Nicolas About

Baisse des effectifs de police dans les Yvelines

Réponse du ministère : Intérieur

26/09/1996
Pertinence
Question n° 03185 posée par M. Paul Caron

Insuffisance des effectifs dans la circonscription de police de Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Intérieur

14/10/1993
Pertinence
Question n° 18536 posée par M. Jacques Larché

Manque d'effectifs du commissariat de la ville de Coulommiers (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

21/11/1991
Pertinence
Question n° 15668 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15522 posée par M. Jean Grandon

Insécurité des banlieues

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 12974 posée par M. Gérard Larcher

Sécurité des quartiers et banlieues

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/1990
Pertinence
Question n° 12972 posée par M. Bernard Barbier

Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/1990
Pertinence