Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Roland Courteau

Carcassonne et Narbonne (Aude): sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 05210 posée par M. Marcel Vidal

Problèmes de la sécurité à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Philippe François

Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 09062 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place du corps des policiers îlotiers à Paris

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10475 posée par M. Robert Pontillon

Comportement des agents de sécurité aux aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11231 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

02/08/1990
Pertinence
Question n° 12858 posée par M. Paul Masson

Problèmes des quartiers et banlieues (sécurité)

Réponse du ministère : Intérieur

06/12/1990
Pertinence
Question n° 12972 posée par M. Bernard Barbier

Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/1990
Pertinence