Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0817G posée par Mme Corinne Féret

Climat social actuel

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/03/2024
Pertinence
Question n° 2142G posée par M. Philippe Dominati

Gestion des ressources humaines de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1815G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Assassinat d'Éric Masson

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1355G posée par M. Alain Fouché

Police française et contexte sécuritaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/06/2020
Pertinence
Question n° 0936G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Soutien aux forces de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0714G posée par Mme Évelyne Perrot

Harcèlement des familles de policiers et de gendarmes

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0601G posée par Mme Brigitte Lherbier

Crise dans la police

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. François Grosdidier

Suicides dans la police

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2018
Pertinence
Question n° 0330G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0984G posée par M. Alain Vasselle

Agression des policiers dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

14/10/2016
Pertinence