Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

319 questions

Question n° 05913 posée par M. Roger Boileau

Gardiens de la paix: augmentation du nombre des places en stages de perfectionnement

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/1982
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Michel Giraud

Gardiens de la paix: attribution de crédits d'équipement

Réponse du ministère : Intérieur

30/06/1982
Pertinence
Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 01101 posée par M. Roland Courteau

Carcassonne et Narbonne (Aude): sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Marcel Vidal

Formation des personnels de police

Réponse du ministère : Sécurité

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02452 posée par M. Marcel Vidal

Publicité des conclusions de l'enquête sur la mort de Loïc Lefèvre

Réponse du ministère : Intérieur

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02453 posée par M. Marcel Vidal

Renforcement des effectifs de police à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

14/08/1986
Pertinence
Question n° 04721 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Effectifs de police à Petite-Rosselle (Moselle)

Réponse du ministère : Intérieur

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05210 posée par M. Marcel Vidal

Problèmes de la sécurité à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence