Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Possibilité d'action de la France face à la crise humanitaire en Birmanie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 10546 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Discriminations engendrées par la procédure d'établissement des certificats de vie à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 18090 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Discriminations engendrées par la procédure d'établissement des certificats de vie à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 04067 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Achats en ligne sur des sites français depuis l'étranger
Réponse du Ministère du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 05068 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Défense de la francophonie dans les organisations internationales
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 06368 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Retrait de la France de l'ONUDI
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
-
Question n° 09853 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Déductibilité des pensions alimentaires pour les Français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 11865 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Droit de vote des Français de l'étranger et prévention du double-vote dans l'UE
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence