Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien des aidants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00754 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Allocation personnalisée d'autonomie pour les retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25179 posée par Mme Dominique Gillot

    Dispositif Bloctel et démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23957 posée par Mme Dominique Gillot

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée aux patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21888 posée par Mme Dominique Gillot

    Avenir du bureau des douanes de Cergy-Pontoise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20731 posée par Mme Dominique Gillot

    Suppression du point vert sur les emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20753 posée par Mme Dominique Gillot

    Dates tardives des jurys de diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19652 posée par Mme Dominique Gillot

    Diplôme national supérieur professionnel de danseur hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19656 posée par Mme Dominique Gillot

    Ordonnance sur les gares routières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible