Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

Politique de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

24/02/2017
Pertinence
Question n° 12556 posée par Mme Dominique Gillot

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/07/2014
Pertinence
Question n° 0413G posée par M. Nicolas About

Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0908S posée par M. Hubert Haenel

Reconnaissance de la médecine anthroposophique

Réponse du ministère : Santé

12/10/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0878S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration des conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0342G posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifs

Réponse du ministère : Santé

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre

Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière

Réponse du ministère : Santé

17/03/2000
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau

Financement de la santé publique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/11/1999
Pertinence