Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0760G posée par Mme Dominique Gillot

    Étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03348 posée par M. René Trégouët

    Délégation interministérielle à la famille

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1260S posée par M. Georges Mouly

    Mise en place des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 29964 posée par M. Marcel Vidal

    Greffes d'organes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0974S posée par Mme Hélène Luc

    Remboursement des frais de photothérapie dynamique

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0955S posée par M. Philippe Richert

    Mise en place du projet de soins infirmiers

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0941S posée par M. Gérard César

    Situation du centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0807S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

    Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte