Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 20399 posée par M. Jacques Gillot

    Violences en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0563S posée par M. Jacques Gillot

    Avenir des régions ultra-périphériques

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot

    Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

    Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14109 posée par M. Jacques Gillot

    Indemnisations consécutives à l'éruption du volcan "La Soufrière" de Montserrat en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0376G posée par M. Jacques Gillot

    RSA pour les jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible