Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 18458 posée par M. Pierre Lagourgue

    Prix du carburéacteur à la Réunion

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02187 posée par M. Pierre Lagourgue

    Effectifs de police à la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02330 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etude sur la structure des prix des produits pétroliers à la Réunion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04538 posée par Mme Nelly Olin

    Avenir de la " Fédération nationale des sourds de France "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Bénéfice des services d'un interprète pour aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04703 posée par M. Henri de Raincourt

    Bénéfice des services d'un interprète pour aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bénéfice des services d'un interprète pour aider les personnes sourdes dans les actes de leur vie sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04820 posée par M. Claude Huriet

    Aides au redressement financier de la Fédération nationale des sourds de France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04852 posée par M. Edmond Lauret

    Obligation de l'Agefiph

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04991 posée par M. Serge Mathieu

    Financement de la Fédération nationale des sourds de France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible