Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 0535G posée par Mme Françoise Cartron

    Annonces du comité interministériel du handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07043 posée par M. Yves Daudigny

    Dépistage et insertion professionnelle des adultes atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03545 posée par Mme Corinne Imbert

    Insertion professionnelle des personnes touchées par des troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03216 posée par Mme Vivette Lopez

    Insertion professionnelle des jeunes atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03223 posée par M. Jacques Le Nay

    Insertion professionnelle des personnes « dys »

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02521 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des aidants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible