Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 03766 posée par M. André Bohl

Transfert des voiries des houillères nationales aux collectivités locales

Réponse du ministère : Ville

02/03/1989
Pertinence
Question n° 08340 posée par M. Roger Poudonson

Attribution d'une dotation spécifique pour les communes minières en récession

Réponse du ministère : Industrie

08/02/1990
Pertinence
Question n° 06945 posée par M. André Bohl

Programmation des travaux entrepris par les communes minières

Réponse du ministère : Intérieur

30/06/1994
Pertinence
Question n° 12322 posée par M. Roger Husson

Financement de la rénovation des voiries des cités minières des bassins houillers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12360 posée par M. Daniel Percheron

Financement de la rénovation des voiries des cités minières des bassins houillers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/10/1995
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Léon Fatous

Problème du logement dans le bassin minier

Réponse du ministère : Outre-mer

21/01/1998
Pertinence
Question n° 35856 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre GIRZOM

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/10/2001
Pertinence
Question n° 38122 posée par M. Jean Louis Masson

Délimitation du périmètre GIRZOM

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/2002
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation des cités minières

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

26/06/2014
Pertinence
Question n° 13178 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation des cités minières

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

25/09/2014
Pertinence