Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon

    Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03225 posée par Mme Catherine Procaccia

    Avancée du projet de la Bassée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25350 posée par M. Christian Cambon

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

    Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22425 posée par M. Christian Cambon

    Fermeture des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20528 posée par M. Christian Favier

    Desserte du port de Bonneuil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20414 posée par M. Christian Cambon

    Demande de concertation avec les élus concernant le Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1158S posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

    Avenir du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne