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1218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1117 questions
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Question n° 33415 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Tarifs aériens entre la France et la Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann
Commercialisation du lait en Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00811 posée par M. Henri Caillavet
Montants compensatoires: réduction
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 02331 posée par M. Jean Cluzel
Suppression des programmes en langue française de la BBC
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 04847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Grande-Bretagne: création de chaînes de TV fonctionnant par satellites
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 0015G posée par Mme Brigitte Gros
Pluralisme à la télévision: modèle anglais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0017G posée par M. Paul Girod
Situation aux iles Malouines: position du gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0033G posée par M. Stéphane Bonduel
Règle de l'unanimité dans la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 06247 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conflit des Malouines: médiation
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence