Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1117 questions

  1. Question n° 33415 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Tarifs aériens entre la France et la Grande-Bretagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann

    Commercialisation du lait en Grande-Bretagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00811 posée par M. Henri Caillavet

    Montants compensatoires: réduction

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02331 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression des programmes en langue française de la BBC

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04847 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grande-Bretagne: création de chaînes de TV fonctionnant par satellites

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0015G posée par Mme Brigitte Gros

    Pluralisme à la télévision: modèle anglais

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0017G posée par M. Paul Girod

    Situation aux iles Malouines: position du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0033G posée par M. Stéphane Bonduel

    Règle de l'unanimité dans la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06247 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conflit des Malouines: médiation

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible