Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier

    Remboursement des frais dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0085G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des services pédiatriques à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0040G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermetures de lits à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

    Vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

    Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

    Situation dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0430G posée par Mme Catherine Deroche

    Grève des médecins prévue pendant les vacances de Noël

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible