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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

   Autorisation de variétés de maïs

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   16/07/2009

   Pertinence

2. Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier

   Système d'autorisations de culture des OGM en Europe

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   23/09/2010

   Pertinence

3. Question n° 19613 posée par M. Alain Fauconnier

   Projet de décret relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées "sans OGM"

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011

   Pertinence

4. Question n° 21211 posée par M. Alain Fauconnier

   Législation en matière d'OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   01/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

   OGM et information des apiculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

6. Question n° 21925 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Conséquences des décisions juridictionnelles relatives au maïs génétiquement modifié MON 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

7. Question n° 21957 posée par M. Jean-François Mayet

   Commercialisation de miel comportant du pollen de maïs OGM MON810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

8. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

9. Question n° 22328 posée par Mme Michèle André

   Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

10. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

    Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    09/02/2012

    Pertinence