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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 19619 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Statut légal des nouvelles techniques d'amélioration des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/01/2016

   Pertinence

2. Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano

   Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   01/11/2012

   Pertinence

4. Question n° 02095 posée par M. François Grosdidier

   Interdiction de la production et de l'importation des OGM et protection des agriculteurs français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/09/2012

   Pertinence

5. Question n° 22568 posée par Mme Michelle Meunier

   Défendre l'apiculture et protéger nos territoires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 22427 posée par M. Simon Sutour

   Défense de l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 22328 posée par Mme Michèle André

   Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

8. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

   Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

9. Question n° 22339 posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés rencontrées par les acteurs de la filière apicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012

   Pertinence

10. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    02/02/2012

    Pertinence