Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12860 posée par Mme Françoise Laborde

Pratique du packing pour le traitement des enfants présentant des troubles autistiques sévères

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

Vaccination anti-rotavirus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12208 posée par M. Ivan Renar

Incorporation de sources radioactives à des produits de grande consommation ou à des matériaux de construction

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12232 posée par Mme Odette Terrade

Prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10102 posée par M. Jacky Le Menn

Application du "packing" aux enfants autistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/09/2009
Pertinence
Question n° 09898 posée par M. André Vantomme

Le nouveau plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09414 posée par M. Louis Nègre

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence