Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 07298 posée par Mme Amel Gacquerre

    Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0723S posée par Mme Sylviane Noël

    Refus de greffe de patients non vaccinés contre le covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06826 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Intégration des risques associés aux écrans dans les carnets de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06436 posée par M. Yves Détraigne

    Surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05330 posée par M. Yves Détraigne

    Addiction au sucre chez les plus jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault

    Traitement des boues par les collectivités et analyse covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

    Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury

    Collectivités locales et épandage des boues

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des tout-petits aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04141 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible