Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

Réponse du Ministère de la défense

23/06/2005
Pertinence
Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

23/10/2014
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

30/10/2014
Pertinence
Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

14/05/2015
Pertinence
Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

Réponse du Ministère des armées

03/05/2018
Pertinence
Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

09/01/2020
Pertinence
Question n° 15184 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Contribution de la réserve militaire du service de santé des armées pendant la crise de Covid-19

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence