Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00719 posée par M. Marcel Vidal

    Projets concernant le tourisme social

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00931 posée par M. André Diligent

    Montant moyen par logement des prêts PAP et PLA

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01414 posée par M. Michel Rufin

    Manque de crédits affectés à la démolition d'HLM devenues vétustes et insalubres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01778 posée par M. Michel Alloncle

    Préoccupations des centres PACT-ARIM

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01882 posée par M. Georges Treille

    Poitou-Charentes: financement des aides à l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02148 posée par M. Stéphane Bonduel

    Financement des opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02317 posée par M. Michel Rigou

    Financement des aides à l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03165 posée par M. Pierre Lacour

    Amélioration du logement des personnes à faibles ressources

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03184 posée par M. Louis Mercier

    Accession à la propriété: rééchelonnement des dettes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible