Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck
Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 07621 posée par Mme Samia Ghali
Politique en faveur de la création de places en crèches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano
Développement des modes de garde collective
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 09325 posée par Mme Évelyne Didier
Services d'accueil du jeune enfant : modification du décret du 20 février 2007
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 12150 posée par M. Marcel Rainaud
Modalités de révision des normes régissant les crèches
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13042 posée par M. Alain Fauconnier
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13049 posée par Mme Samia Ghali
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13170 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conséquences du futur décret sur l'accueil des enfants en crèche
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13216 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13244 posée par M. Serge Lagauche
Conditions d'accueil dans les établissements de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence