Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 24954 posée par M. François Gerbaud
Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 25370 posée par M. Fernand Demilly
Encadrement de services d'accueil des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 25835 posée par M. Ambroise Dupont
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 07833 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences de la mise en oeuvre du dispositif prestation service unique par la CNAF
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck
Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano
Développement des modes de garde collective
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 09325 posée par Mme Évelyne Didier
Services d'accueil du jeune enfant : modification du décret du 20 février 2007
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13042 posée par M. Alain Fauconnier
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13049 posée par Mme Samia Ghali
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 13170 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conséquences du futur décret sur l'accueil des enfants en crèche
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence