Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

    Financement des crèches et haltes-garderies

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15455 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16799 posée par M. Tony Larue

    Inscriptions à l'école maternelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16878 posée par M. Edouard Le Jeune

    Educateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19975 posée par M. François Mathieu

    Age minimum pour l'accueil d'enfants en maternelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21198 posée par M. Louis Minetti

    Statut des personnels des crèches et haltes-garderies

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24410 posée par M. Joseph Ostermann

    Instituts de formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01245 posée par M. Robert Vizet

    Statut des personnels affectés aux fonctions d'animation et d'encadrement de la petite enfance

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01552 posée par M. Paul Loridant

    Fonction publique territoriale : création d'une filière socio-culturelle spécifique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01650 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Statut des personnels territoriaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible