Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 13286 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Revendications des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09352 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09235 posée par M. Georges Labazée

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09106 posée par M. Rémy Pointereau

    Reconnaissance et indemnisation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05972 posée par M. Alain Fauconnier

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05828 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Indemnisation des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05771 posée par M. Jean Germain

    Notion de contamination et indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05508 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05112 posée par M. Philippe Paul

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04804 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnisation des victimes d'essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne