Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 26286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Baisse programmée du pouvoir d'achat des Français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des aidants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien des aidants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00754 posée par M. Jean-Marie Morisset

Allocation personnalisée d'autonomie pour les retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0022S posée par M. Alain Milon

Tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 05473 posée par M. André Vantomme

Nécessité de proroger le plan maladies rares au-delà du 31 décembre 2008

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/09/2008
Pertinence
Question n° 04784 posée par M. Robert Hue

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04671 posée par M. Gérard Dériot

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04123 posée par M. Xavier Pintat

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/04/2008
Pertinence