Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 05736 posée par Mme Christiane Demontès

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2008
Pertinence
Question n° 04373 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réformes en cours dans l'enseignement primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04066 posée par Mme Odette Terrade

Projet de réforme des programmes scolaires du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

Transformation du temps scolaire pour le premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 01794 posée par M. Robert Tropeano

Objectifs de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2007
Pertinence
Question n° 0571G posée par M. Bernard Seillier

L'apprentissage de la lecture

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2005
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Marcel Vidal

Développement des structures de soutien scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2005
Pertinence
Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

Modalités d'évaluation des élèves

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/04/2005
Pertinence