Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 07830 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06336 posée par Mme Françoise Férat

    Etat des lieux des unités de formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly

    Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05422 posée par M. Yves Détraigne

    Réguler l'offre d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05447 posée par Mme Marie Mercier

    Encadrement des formations dispensées par les établissements privés à but lucratif de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

    Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05101 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03417 posée par Mme Françoise Férat

    Financement de l'éducation à l'alimentation auprès de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00891 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin

    Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible