Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/12/2019
Pertinence
Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

Inégalités devant l'orientation après le bac

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

14/07/2016
Pertinence
Question n° 05783 posée par M. Simon Sutour

Projet de loi portant sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Robert Tropeano

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

Formation des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08174 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Formation universitaire des infirmiers et infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07929 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance universitaire des études d'infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07982 posée par Mme Brigitte Bout

Formation en soins infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence