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Questions avec réponses

100 questions

1. Question n° 0789G posée par Mme Monique Lubin

   Éducation à la vie affective et sexuelle

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07830 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 06336 posée par Mme Françoise Férat

   Etat des lieux des unités de formation des étudiants en kinésithérapie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly

   Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05422 posée par M. Yves Détraigne

   Réguler l'offre d'enseignement supérieur privé

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05447 posée par Mme Marie Mercier

   Encadrement des formations dispensées par les établissements privés à but lucratif de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

   Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05101 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    02/02/2023

    Pertinence