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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015

   Pertinence

2. Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano

   Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   01/11/2012

   Pertinence

3. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

4. Question n° 22179 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Avenir de l'apiculture et protection contre les organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

5. Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet

   OGM et information des apiculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012

   Pertinence

6. Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant

   Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012

   Pertinence

7. Question n° 21925 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Conséquences des décisions juridictionnelles relatives au maïs génétiquement modifié MON 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

8. Question n° 21811 posée par M. Thierry Repentin

   Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/01/2012

   Pertinence

9. Question n° 21682 posée par M. Claude Jeannerot

   Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   29/12/2011

   Pertinence

10. Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier

    Système d'autorisations de culture des OGM en Europe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    23/09/2010

    Pertinence