Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

    Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé environnementale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08660 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13603 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11977 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Protection du public contre les dangers des rayonnements ionisants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Utilisation de substances radioactives dans les produits de consommation et de construction

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11509 posée par Mme Esther Sittler

    Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

    Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible