Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0828G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Baisse des émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

    Pesticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0417G posée par Mme Laurence Rossignol

    Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le Président de la République

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2066G posée par Mme Angèle Préville

    Condamnation de l'État pour carences dans la lutte contre le changement climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile

    Inondations et annonces européennes en la matière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1965G posée par M. Joël Labbé

    Inondations en Allemagne et en Belgique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1950G posée par M. Ronan Dantec

    Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1953G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1905G posée par M. Joël Bigot

    Action de la France dans la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1693G posée par M. Ronan Dantec

    Traduction législative des travaux de la Convention citoyenne sur le climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible