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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

   Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault

   Traitement des boues par les collectivités et analyse covid

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Gestion des boues des stations d'épuration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

   Financements de la France en faveur du climat

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   13/01/2022

   Pertinence

6. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

   Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   14/11/2019

   Pertinence

7. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/12/2018

   Pertinence

8. Question n° 0302S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Réforme du code minier

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 1520S posée par M. Daniel Reiner

   Réforme du code minier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

10. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

    Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    15/11/2012

    Pertinence