Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 05660 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Étiquetage de la cholécalciférol

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

    Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03506 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02123 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03655 posée par M. Roland Courteau

    Violences en ligne à l'égard des femmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21399 posée par Mme Isabelle Debré

    Dépistage de la borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20426 posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place d'un troisième plan national maladies rares

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Législation sur la cigarette électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible