Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 2096G posée par M. Alain Milon

    Complémentaires santé et projet de « grande sécurité sociale »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1668S posée par M. Daniel Chasseing

    Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13342 posée par M. Jean-François Mayet

    Recouvrement des cotisations des médecins libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12663 posée par M. Serge Babary

    Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12142 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0776G posée par M. Alain Milon

    Déficit des comptes sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prescription de compléments alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06612 posée par M. Olivier Paccaud

    Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible