Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 22194 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Règlementation des organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22209 posée par M. Sebastien Pla

Évaluation des risques liés aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 25264 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de l'ordonnance du 19 janvier 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 10307 posée par Mme Colette Mélot

Réglementation de la consommation des cigarettes électroniques à l'usage des mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence
Question n° 19579 posée par M. Alain Chatillon

Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 18548 posée par M. Alain Chatillon

Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

Autorisation de variétés de maïs

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

16/07/2009
Pertinence
Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

Formation des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07929 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance universitaire des études d'infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence