Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des tout-petits aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 17222 posée par M. Pierre Charon

Procréation médicalement assistée et situations qui ne correspondent plus à l'infertilité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/07/2015
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Politique familiale

Réponse du Ministère chargé de la famille

06/06/2013
Pertinence
Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12900 posée par M. Simon Sutour

Réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12755 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réforme du congé parental d'éducation

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Yves Daudigny

Projet de réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12701 posée par M. Antoine Lefèvre

Congé parental pour les familles d'enfants multiples

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

25/03/2010
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Ivan Renar

Inquiétude suscitée par la fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence