Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

  1. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0816S posée par M. Bernard Cazeau

    Difficultés des organismes sanitaires privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20611 posée par M. François-Noël Buffet

    Illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01698 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des femmes immigrées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

    Croissance du coût des médicaments en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02809 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Franchises médicales et maladie chronique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02843 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'infections nosocomiales liés à l'hygiène des sondes d'échographie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02981 posée par M. Guy Fischer

    Propositions de la Haute Autorité de santé sur les affections de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible