Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 22018 posée par Mme Christiane Demontès

    Soins funéraires des personnes atteintes du VIH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1439S posée par M. Claude Dilain

    Mise en oeuvre du programme national de lutte contre la tuberculose

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17523 posée par Mme Mireille Schurch

    Obligation pour les infirmiers de s'inscrire à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13435 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12860 posée par Mme Françoise Laborde

    Pratique du packing pour le traitement des enfants présentant des troubles autistiques sévères

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

    Vaccination anti-rotavirus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12535 posée par M. Daniel Laurent

    Plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12208 posée par M. Ivan Renar

    Incorporation de sources radioactives à des produits de grande consommation ou à des matériaux de construction

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible