Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 37864 posée par M. René Trégouët

    Seizième conférence ministérielle des pays francophones

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35303 posée par M. Paul Girod

    Avenir du Haut Conseil de la francophonie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33682 posée par M. René Trégouët

    Organisation internationale de la francophonie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23697 posée par M. Serge Mathieu

    Insertion dans la Constitution des dispositions mettant en exergue l'appartenance de la France à la Communauté francophone

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23698 posée par M. Serge Mathieu

    Création sous l'égide de l'UNESCO d'une radio appelée Les Voix du monde

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23699 posée par M. Serge Mathieu

    Transformation des alliances françaises, centres culturels et lycées français en établissements francophones

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23701 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation sur les droits de reproduction et de diffusion des uvres audiovisuelles francophones

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23703 posée par M. Serge Mathieu

    Conférence des ministres francophones du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23704 posée par M. Serge Mathieu

    Francophonie et intégration des immigrés dans les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17550 posée par M. Daniel Goulet

    Moyens mis à la disposition de la direction générale de la langue française

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible