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1278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1150 questions

  1. Question n° 16380 posée par M. Jean Arthuis

    Modalités de création du Haut Conseil de la francophonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18410 posée par M. Charles de Cuttoli

    Position du Gouvernement sur la création d'un Haut conseil de la présence française à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Haut conseil du secteur public: suites données au rapport

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22335 posée par M. Jacques Habert

    Haïti et le Haut conseil de la Francophonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

    Francophonie: usage de la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04583 posée par M. Olivier Roux

    Organisations internationales: déclin de la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05187 posée par M. Henri Goetschy

    Financement du programme de construction et rénovation de collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00646 posée par M. Olivier Roux

    Espace économique francophone

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01763 posée par M. Jacques Carat

    Protection des oeuvres audiovisuelles à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible