Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1641 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1389 questions

Question n° 00029 posée par M. René Chazelle

Possibilité de crédit des collectivités locales

Réponse du ministère : Collectivités locales

12/04/1978
Pertinence
Question n° 02237 posée par M. René Chazelle

Sauvegarde des "Tanneries françaises réunies" du Puy

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

02/06/1978
Pertinence
Question n° 27055 posée par M. René Chazelle

Etudiants: modification des systèmes d'aide directe ou indirecte

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27057 posée par M. René Chazelle

Sécurité sociale des étudiants: situation financière

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27058 posée par M. René Chazelle

Résidences universitaires: origine des difficultés financières

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27059 posée par M. René Chazelle

Formation continue: contributions des universités

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27060 posée par M. René Chazelle

Etudiants étrangers en France: statistiques et politique d'accueil

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27061 posée par M. René Chazelle

Ministère des universités bilan des actions de recherche pédagogique

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27478 posée par M. Adrien Gouteyron

Hospices: versement de l'allocation logement

Réponse du ministère : Santé

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27703 posée par M. Adrien Gouteyron

Rentrée universitaire: inscription dans les IUT

Réponse du ministère : Universités

14/10/1978
Pertinence