Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

    Situation financière et sociale de la Grèce

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00003 posée par M. André Gattolin

    Utilisation des machines à voter

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0143S posée par M. André Gattolin

    Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

    Avenir du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

    Mesure de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0136G posée par M. André Gattolin

    Tibet

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0110C posée par M. André Gattolin

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06727 posée par M. André Gattolin

    Conflit syrien, crise humanitaire et imposition du visa de transit aéroportuaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

    Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0126C posée par M. André Gattolin

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte