Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

    Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11432 posée par M. Roger Karoutchi

    Réunion néo-nazie dans le Jura

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13490 posée par M. Roger Karoutchi

    Agents de renseignement dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13491 posée par M. Roger Karoutchi

    Danger terroriste suite à l'attaque du Parlement d'Ottawa

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15399 posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan des forces de police en 2014

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15851 posée par M. Roger Karoutchi

    Consultations autour du projet de loi relatif au renseignement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16209 posée par M. Roger Karoutchi

    Armement des policiers municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17120 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les djihadistes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17248 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures supplémentaires de protection à l'égard des sites industriels classés dans la catégorie « Seveso »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17384 posée par M. Roger Karoutchi

    Réaction du Gouvernement à la suite des violences du 14 juillet 2015 en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne