Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus

    Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26298 posée par M. Guy Schmaus

    Diminution du nombre de chefs de station à la RATP: sécurité

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26299 posée par M. Guy Schmaus

    Tutelle du ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs sur les maisons de la culture et les centres d'action culturelle

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26671 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'entreprise Oger

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus

    Clichy: situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26995 posée par M. Guy Schmaus

    Surcharge de classes dans une école de Clichy

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27126 posée par M. Guy Schmaus

    Attribution de l'allocation d'orphelin aux enfants qui sont à la charge exclusive de leur père

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne