Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 03596 posée par Mme Christine Herzog

    Délivrance des cartes d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog

    Écotaxe régionale sur les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03600 posée par Mme Christine Herzog

    Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03601 posée par Mme Christine Herzog

    Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03602 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des travaux de réfection d'un temple

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03603 posée par Mme Christine Herzog

    Stationnement sauvage d'automobilistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03604 posée par Mme Christine Herzog

    Nombre d'églises par paroisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05149 posée par Mme Christine Herzog

    Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05150 posée par Mme Christine Herzog

    Système de vidéosurveillance associé aux sonnettes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05152 posée par Mme Christine Herzog

    Commissions d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne