Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

191 questions

  1. Question n° 01479 posée par Mme Christine Herzog

    Délivrance des cartes d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des travaux de réfection d'un temple

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02519 posée par Mme Christine Herzog

    Stationnement sauvage d'automobilistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02520 posée par Mme Christine Herzog

    Nombre d'églises par paroisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02606 posée par Mme Christine Herzog

    Logo figurant sur les plaques d'immatriculation des voitures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02835 posée par Mme Christine Herzog

    Don d'un parti politique à une association

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02926 posée par Mme Christine Herzog

    Don et partis politiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03264 posée par Mme Christine Herzog

    Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03286 posée par Mme Christine Herzog

    Système de vidéosurveillance associé aux sonnettes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03392 posée par Mme Christine Herzog

    Commissions d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte